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Informations légales

Mentions légales, CGU & confidentialité

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Éditeur du site

JTM Paysages — Paysagiste / Élagueur / Jardinier à Marseille
Forme juridique : À compléter
Siège social : 52 Boulevard du Nord, 13012 Marseille
SIRET : 889 420 493 00013
RCS : À compléter
Capital social : À compléter
N° TVA intracommunautaire : À compléter
Téléphone : 06 87 54 07 92
Email : contact.jtmpaysages@gmail.com
Directeur de la publication : Thomas

Assurance professionnelle

JTM Paysages est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle.
Compagnie / n° de police : À compléter
Zone géographique de la garantie : France métropolitaine.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
https://www.netlify.com

Propriété intellectuelle

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Le traitement des données saisies et l’utilisation des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité et la section gestion des cookies ci-dessous.

6. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de JTM Paysages, à Marseille.

Dernière mise à jour : juin 2026.

Politique de confidentialité (RGPD)

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Conditions générales de vente

Les prestations de JTM Paysages font l’objet d’un devis détaillé, gratuit et sans engagement, accepté par le client avant le début des travaux. Les modalités de paiement, d’acompte, de délais et de garanties sont précisées sur chaque devis. Les conditions générales de vente complètes sont disponibles sur simple demande à contact.jtmpaysages@gmail.com.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel. Médiateur désigné par JTM Paysages : [À compléter — nom et coordonnées du médiateur de la consommation].

Crédits

Photographies : JTM Paysages. Conception & développement du site : Smarthost Solutions.